COMPAGNIE HOTELIERE ET FERMIERE D'EUGENIE LES BAINS MICHEL GUERARD, SAS
Numéro de dépôt :
3169181
Date de dépôt :
10/06/2002
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/06/2032
Présentation de la marque NATURE & GARDEN SPA
Déposée par voie électronique le 10 juin 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE HOTELIERE ET FERMIERE D'EUGENIE LES BAINS MICHEL GUERARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NATURE & GARDEN SPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-29 du 19 juillet 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE HOTELIERE ET FERMIERE D'EUGENIE LES BAINS MICHEL GUERARD domicilié(e) PLACE DE L'IMPERATRICE - 40320 - EUGENIE LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 920 488 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL Cabinet Christian TOURRET domicilié(e) 10 rue du Mont Thabor, Avocat à la Cour - Mandataire - 75001 - PARIS - France.
La marque NATURE & GARDEN SPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169181.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE HOTELIERE ET FERMIERE D'EUGENIE LES BAINS MICHEL GUERARD, SAS - PLACE DE L'IMPERATRICE - 40320 - EUGENIE LES BAINS - France - SIREN 307920488
SELARL Cabinet Christian TOURRET - 10 rue du Mont Thabor, Avocat à la Cour - Mandataire - 75001 - PARIS - France
Inscription le 20 novembre 2002 - retrait partiel n°359652 - Publication au BOPI 2002-11-20
Inscription le 27 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430954 - Publication au BOPI 2006-03-27
Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29
Inscription le 22 juillet 2015 - Rejet partiel n°651730 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-22
Inscription le 21 septembre 2016 - Rejet partiel n°682701 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-21
Enregistrement avec modification - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11
Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2012 n°2504744 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2012-07-13
Cuir et imitation du cuir, malles et valises, parapluies, parasols et cannes ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué). Peignes et éponges, verrerie, porcelaine et faïence, à savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, vases non en métaux précieux, verres (récipients), flacons non en métaux précieux ;
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voile ; sacs non compris dans d'autres classes à savoir (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac, matières textiles fibreuses brutes ;
Tissus et produits textiles à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matière textile), couvertures de lit et de table ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés ; graines (semences), fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; malt ;
Publicité : distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents ;
Télécommunications : Agence de presse et d'informations ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisations de voyages. Distribution de journaux. Réservation de places de voyage ;
Traitement de matériaux transformation des produits agricoles (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie) ;
Education ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Hébergement temporaire ;
Soins médicaux, d'hygiène et de beauté.
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